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Conditions générales de vente

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société OZONYS, au capital de 10 000€, inscrite au RCS de Metz sous le numéro 49359551600011 et adresse 14,  rue st martin 57 120 PIERREVILLERS ci-après dénommée « SPHERE BIKE » et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet www.spherebike.com ci-après dénommées "l'utilisateur". Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France.

Pour commander un ou plusieurs articles, il suffit de compléter le bon de commande en ligne et de valider votre commande.
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Les prix de nos produits sont valables au moment de la commande, dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d'une éventuelle erreur ou d'un changement de taux de la T.V.A.

Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. SPHERE BIKE confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande.

SPHERE BIKE réserve les produits liés à une commande pendant 7 (sept) jours lorsque le Client choisit un paiement par chèque ou par virement. Le Client dispose alors d'un délai de 7 (sept) jours pour effectuer le virement ou envoyer le chèque, correspondant au montant total de la commande frais de port inclus, à SPHERE BIKE. Passé ce délai, SPHERE BIKE procèdera à l'annulation de la commande du Client et n'acceptera aucune demande d'indemnité ni de pénalité.

Processus de commande produits sont valables au moment de la commande, dans la limite des stocks disponibles et sous réserve d'une éventuelle erreur ou d'un changement de taux de la T.V.A.

Le Client sélectionne les produits qu'il désire acquérir au moyen du bouton 'acheter' présent sur les fiches articles. Le client visualise et vérifie sa sélection d'articles dans la page 'Panier'. Puis le client indique son identité et ses coordonnées de facturation et de livraison. Le client sélectionne un type d'expédition. Le client vérifie sa commande incluant les frais de ports éventuels, vérifie les désignations et quantités commandées. Le client paye ensuite sa commande au moyen d'un des modes de paiement disponibles.

SPHERE BIKE se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, SPHERE BIKE ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

Les produits proposés en ligne sont disponibles en stock. En cas de rupture exceptionnelle et/ou temporaire du stock d'un produit, nous communiquerons au Client le délai d'approvisionnement prévu au moment de la commande. Le Client sera alors libre d'accepter ce délai ou de le refuser.

Si des articles ne sont pas disponibles, nous nous engageons, soit à vous fournir des articles de remplacement présentant des caractéristiques et qualités similaires ou supérieures à un prix égal ou supérieur, soit à vous rembourser.
Dans tous les cas, nous vous informons par courrier électronique de l'indisponibilité de l'article. N'oubliez pas de consulter régulièrement votre courrier électronique.Après validation de la commande SPHERE BIKE s'engage à envoyer le ou les articles sous 15 jours ouvrés à l'adresse de facturation.

Identité complète du vendeur :
OZONYS
Siège social : 214, rue st martin 57120 PIERREVILLERS
APE :

N° Siret : 493 595 516 000 11

Délai de réflexion, remboursement, échange :
Conformément à l'article L121-16 du Code de Consommation, vous disposez d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison pour nous renvoyer l'article, pour échange ou remboursement, sans pénalité à l'exception des frais de port.

Vous devez nous renvoyer l'article à l'état neuf, dans son emballage d'origine également en parfait état. Vous serez alors remboursé du prix d'achat de l'article. Les frais de réexpédition restant dans cette hypothèse à votre charge, sauf en cas d'erreur de notre part.

Les envois en "port payé par le destinataire" ou contre remboursement seront refusés.
Les articles endommagés ou salis par l'acheteur ne sont jamais repris. Les articles éventuellement renvoyés dans cet état restent chez SPHERE BIKE à la disposition de l'acheteur qui est tenu de les payer.
Les cassettes vidéos et DVD ne peuvent être renvoyés que s'ils n'ont pas été ouverts.
En cas de retours anormaux ou abusifs, SPHERE BIKE se réserve le droit de refuser une commande ultérieure

Les prix sont indiqués toutes Taxes Comprises. La monnaie utilisée est l'Euros.
Nous joignons une facture détaillée de chaque commande.
Quel que soit le mode de paiement, le montant à payer correspond au prix des articles commandés plus la participation aux frais d'envoi.

Les règlements s'effectuent en ligne lors de la commande par carte bancaire par le biais d'un paiement sécurisé.
Cependant, si vous ne possédez pas de carte bancaire, vous pourrez valider votre commande et choisir un autre moyen de paiement disponible.
Attention, toute commande en Contre Remboursement ne sera traitée que si vous nous avez indiqué un numéro de téléphone fixe et un émail auxquels on puisse éventuellement vous joindre.
Les articles restent la propriété de SPHERE BIKE tant qu'ils n'auront pas été intégralement payés.

En cas de retard de paiement, indépendamment du mode de paiement, nous sommes dans l'obligation de compter des frais de gestion de 15% sur le montant restant dû, avec un minimum de 15 Euros.

Vous déclarez savoir que l'intégralité des frais de procédure d'huissier ou tous autres débours nécessaires à l'exécution forcée du paiement resteront entièrement à votre charge.

Toute contestation relative aux articles du site www.spherebike.com ou à leur règlement sont de la compétence exclusive des tribunaux de Metz.

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de la dite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.

Nous vous rappelons que nous sommes rattachés à la Caisse d'Epargne pour le paiement de vos commandes. Ainsi, les transactions se passent entre la Caisse d'Epargne et vous.

Vos coordonnées bancaires ne sont transmises à personne d'autre qu'à la banque.

La confidentialité totale et la sécurité de la transaction vous sont donc assurées. Pour payer, il vous suffira juste de taper votre numéro de carte bancaire et sa date d'expiration. La transaction se passera exactement comme dans un magasin classique. Après interrogation de votre compte, la transaction sera acceptée ou bien refusée. En cas de refus, votre commande ne sera pas prise en compte.

Vos garanties contractuelles :
Nous vous ferons bénéficier des garanties consenties par le fabricant pour ses articles.
La garantie comprend le remplacement si la pièce est reconnue défectueuse par le fabricant, la main d'œuvre (démontage et remplacement) et les frais de port de retour de l'article au client après remplacement ou réparation.
Les frais de port de renvoi de l'article à SPHERE BIKE pour échange ou réparation restent à la charge du client. Dans l'hypothèse où vous souhaiteriez faire jouer cette garantie, il vous suffira de retourner votre article en joignant à votre réclamation un courrier explicatif ainsi qu'une copie de votre facture d'achat.
Vous devez nous contacter au préalable pour que nous vous donnions un numéro de retour.
Ce numéro devra être inscrit visiblement sur le colis que vous nous renverrez.
--> Aucun colis ne sera accepté si ce numéro ne figure pas sur l'emballage.

Taux de TVA et zones de livraison hors du territoire français :
Le taux de TVA que nous appliquons est celui prévu par le code général des Impôts.
Pour les livraisons dans les pays non ressortissants de la Communauté Européenne, la TVA française est appliquée dans un premier temps. Nous pouvons vous envoyer un bordereau de détaxe à faire viser par vous à la douane. Ensuite, il faut nous le renvoyer. A sa réception, nous vous remboursons la TVA.
Pour les livraisons dans les pays de la communauté européenne, la TVA française est appliquée.

En tout état de cause, les dispositions de vos garanties contractuelles ne réduisent ni ne suppriment la garantie légale des vices cachés.

Protection des droits de propriété intellectuelle :
Les dénominations, noms commerciaux ou marques des articles demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Nous-nous efforçons de décrire et de présenter les articles sur le site www.spherebike.com avec la plus grande exactitude. Toutefois, un fournisseur peut être amené à modifier légèrement un article notamment pour améliorer sa qualité (photos non contractuelles). Par ailleurs, malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se produire. En aucun cas, notre responsabilité ne pourrait être engagée de ce fait.

Responsabilité :
La société SPHERE BIKE n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de SPHERE BIKE ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

  • Confidentialité

La société s'engage à ne pas divulguer ou transmettre les résultats d'analyses octroyés par le système d'analyse de commande à une transaction évaluée à tout tiers au présent engagement.

  • Conservation

La société s'engage à ne pas conserver les résultats d'analyse du système d'analyse des commandes au-delà de la période de test convenue entre les parties.

SPHERE BIKE: 06 83 67 66 77